Les beaux jours reviennent et prévoyez-vous de construire votre propre piscine pour profiter de l'été dans l'eau ? Ou peut-être pour augmenter la valeur de vos biens immobiliers ? Quelles que soient vos raisons, il y a un certain nombre de points à respecter lorsque vous vous lancez dans ce type de projet. L'installation d'une piscine dans votre jardin nécessite de se demander si votre terrain est mutualisable et s'il y a des permis de construire.

Qu'est-ce qu'un espace piscine ?

Une piscine est une zone de construction dont la surface permet de construire une piscine creusée d'une profondeur d'au moins 130 cm. Pour pouvoir être mis en commun, le terrain ne doit pas contenir de réseau souterrain susceptible d'être inondé, tel qu'un système d'eaux pluviales.

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Source : shutterstock.com Comment savoir s'il s'agit d'une piscine ?

Pour déterminer si votre terrain est une piscine , vous devez vous référer aux plans d'aménagement du territoire de votre municipalité. Seuls ces plans vous permettront de savoir si votre propriété est construite sur un terrain souterrain réseau. Pour obtenir ces documents, il est préférable de contacter directement la mairie de votre commune. Il est nécessaire de savoir que les règlements concernant la construction d'une piscine ne respectent pas les règles normalisées, et que chaque municipalité a ses propres règles d'aménagement local. Se rapprocher de votre mairie vous permettra de mieux comprendre quel régime vous êtes soumis et de mener à bien votre projet de construction sans être en infraction.

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Puis-je construire une piscine dans mon jardin ?

Posséder sa propre piscine privée et en particulier enterrée peut entraîner une augmentation des taxes locales. En outre, la loi a établi certaines règles pour prévenir les abus. Pour construire une piscine dans votre jardin, vous devez d'abord déterminer les règles qui s'appliquent à un tel projet. Un certain nombre de critères ont été établis par la loi pour construire une piscine, sans que cela ne soit l'objet d'une déclaration de demande de permis de construire. Si votre projet dépasse les limites imposées par ces critères, une déclaration ou une demande de permis de construire seront alors obligatoires.

Quelle est l'autorisation de créer un pool ?

Toute personne souhaitant installer une piscine privée dans son jardin ou à l'intérieur d'un bâtiment a le droit de le faire à condition de respecter les règles de construction d'une piscine. Il classe les procédures administratives à effectuer en fonction de la superficie de la piscine, de la nature permanente ou non de la piscine et du fait que la piscine se trouve ou non à proximité d'un site patrimonial. Voici une liste des principaux points à retenir. La réglementation peut varier en fonction du plan d'urbanisme local. Il est également préférable de contacter la mairie de votre commune pour vous assurer de respecter la législation.

• Un bassin de moins de 10 m2 n'est soumis à aucun processus administratif (sauf en cas de proximité d'un site patrimonial)
• Un bassin de plus de 10 m2 mais inférieur à 100 m2 nécessite une déclaration, mais aucune demande de permis de construire Un
• bassin plus de 100 m2 nécessite une demande de permis de construire

Source : shutterstock.com Quelle piscine sans permis de construire ?

Si vous souhaitez éviter de demander un permis de construire , vous pouvez opter pour plusieurs configurations de piscine.

Piscines sans déclaration ni permis de construire

Tous les types de piscines ne nécessitent pas de permis de construire ni même de déclarations. Parmi les piscines qui ne nécessitent aucune étape administrative, il y a des piscines hors sol temporaires sans conditions de surface. Parmi ce type de piscine, on retrouve toutes les piscines gonflables, les piscines en kit ou les piscines autoportantes installées pour l'été et retirées le reste du temps. Dans cette catégorie, il existe de nombreux modèles de piscines Intex qui connaissent un grand succès en raison de leur aspect économique et accessible. De même, une piscine creusée permanente qui n'a pas de piscine de plus de 10 m2 ne nécessitera pas de déclaration préalable ni de permis de construire. Ces modèles que l'on trouve massivement sur le marché s'apparenent à des mini-piscines.

Piscines avec déclaration, mais sans permis de construire

Comme vous l'aurez compris, les pools qui ne nécessitent aucune étape sont également les plus limités en termes de superficie et de durée. Si vous souhaitez une piscine plus grande, vous pouvez opter pour des modèles supérieurs qui nécessiteront une déclaration préalable, mais vous économiserez tout de même la demande de permis de construire. Dans cette catégorie, nous trouvons toutes les piscines creusées ou hors sol d'une superficie de 10 m2 et 100 m2. Il existe également des piscines hors sol considérées comme permanentes, c'est-à-dire installées plus de 3 mois par an. En fait, la seule piscine nécessitant une demande de permis de construire est celle avec une piscine de plus de 100 m2. Cependant, la plupart des piscines de jardin sont loin de faire de cettezone.